-
Mentions légales
Droit d'accès et de rectification
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, Asmae a déclaré à la CNIL le traitement automatisé d'informations nominatives sous le n°1110513. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires d'information ne sauraient être utilisées à usage commercial. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.
Les informations envoyées sont destinées à Asmae -Association Soeur Emmanuelle, qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, par mail : cnil@asmae.fr ou par courrier, adressez-vous à :
Asmae- Association Soeur Emmanuelle, 26 boulevard de Strasbourg, 75010 Paris.
Droits d'auteur - Droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. Toute violation de ces dispositions soumet le ou les contrevenant(s) aux poursuites pénales et civiles prévues par la loi.
Confidentialité des courriers Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques.
Nous vous informons que : le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.
Réalisation du site Internet
Art and You